Arrêté du 9 septembre 2011

Article 1

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Article 1

Le quota d'anchois alloué à la France dans le golfe de Gascogne (zone CIEM VIII) pour la campagne de pêche 2011-2012, est réparti comme fixé à l'annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 19 septembre 2011

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Quotas de pêche d'anchois en France

Résumé. La France a fixé des quotas de pêche pour l'anchois dans le golfe de Gascogne pour la campagne 2011-2012.

Le quota d'anchois alloué à la France dans le golfe de Gascogne (zone CIEM VIII) pour la campagne de pêche 2011-2012, est réparti comme fixé à l'annexe au présent arrêté.

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