JORF n°0217 du 18 septembre 2011

Article 1

Article 1

Le quota d'anchois alloué à la France dans le golfe de Gascogne (zone CIEM VIII) pour la campagne de pêche 2011-2012, est réparti comme fixé à l'annexe au présent arrêté.


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Version 1

Le quota d'anchois alloué à la France dans le golfe de Gascogne (zone CIEM VIII) pour la campagne de pêche 2011-2012, est réparti comme fixé à l'annexe au présent arrêté.