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Arrêté du 9 septembre 1998

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JORF n°219 du 22 septembre 1998

Art. 1er. - Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus et dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) du tarif interministériel des prestations sanitaires, dans le chapitre 1 (Dispositifs médicaux implantables ne comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés), l'annexe fixant la liste des chambres à cathéter(s) implantable(s) prises en charge au TIPS est ainsi complétée :

ADDITIF A LA LISTE DES CHAMBRES

A CATHETER(S) IMPLANTABLE(S) PRISES EN CHARGE AU TIPS

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 219 du 22/09/1998 page 14424

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Version 1

Art. 1er. - Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus et dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) du tarif interministériel des prestations sanitaires, dans le chapitre 1 (Dispositifs médicaux implantables ne comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés), l'annexe fixant la liste des chambres à cathéter(s) implantable(s) prises en charge au TIPS est ainsi complétée :

ADDITIF A LA LISTE DES CHAMBRES

A CATHETER(S) IMPLANTABLE(S) PRISES EN CHARGE AU TIPS

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

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