1 version
Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 9 septembre 1997
portant nomination à la présidence de la République
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Le Président de la République Arrête :
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination d'un colonel à l'état-major du Président
Résumé. Le colonel Daniel Bastien remplace le général Bertrand Dumont à l'état-major du Président à partir du 15 septembre 1997.
Art. 1er. - Est nommé à l'état-major du Président de la République, à compter du 15 septembre 1997 : M. le colonel Daniel Bastien, en remplacement de M. le général de brigade aérienne Bertrand Dumont.
1 version
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
EST NOMME A L'ETAT-MAJOR DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE A COMPTER DU 15-09-1997: M. LE COLONEL DANIEL BASTIEN,EN REMPLACEMENT DE M. LE GENERAL DE BRIGADE AERIENNE BERTRAND DUMONT.
Fait à Paris, le 9 septembre 1997.
Jacques Chirac
Arrêté du 9 septembre 1997