JORF n°215 du 16 septembre 1992

Art. 5. - Un arrêté fixant les modalités de passage de cette manifestation dans chaque département, notamment en ce qui se rapporte aux itinéraires de liaison qu'emprunteront les concurrents, sera pris par les préfets respectivement compétents.


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Art. 5. - Un arrêté fixant les modalités de passage de cette manifestation dans chaque département, notamment en ce qui se rapporte aux itinéraires de liaison qu'emprunteront les concurrents, sera pris par les préfets respectivement compétents.