JORF n°0241 du 17 octobre 2014

Article 1

Article 1

A l'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 2011 susvisé, les termes : « association Les Brûleurs de loups de Grenoble » sont remplacés par les termes : « SASP Grenoble Métropole Hockey 38 ».


Historique des versions

Version 1

A l'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 2011 susvisé, les termes : « association Les Brûleurs de loups de Grenoble » sont remplacés par les termes : « SASP Grenoble Métropole Hockey 38 ».