JORF n°250 du 25 octobre 1991

Arrêté du 9 octobre 1991

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 9 octobre 1991, M.

Pecherat (René) est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Centre, en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Baillard (Dominique).

M. PECHERAT RENE EST NOMME AU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. BAILLARD DOMINIQUE.