JORF n°247 du 24 octobre 1990

Art. 3. - Le dernier alinéa de l'article 1er du 28 mai 1979 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes: &lt;<les programmes="" des="" options="" a,="" b,="" d="" et="" e="" figurent="" en="" annexe="" i="" du="" présent="" arrêté.="" les="" c="" de="" la="" troisième="" épreuve="" f="" quatrième="" dans="" une="" nouvelle="" ii="" (1);="">&gt;.


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Version 1

Art. 3. - Le dernier alinéa de l'article 1er du 28 mai 1979 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes: <<les programmes des options A, B, D et E figurent en annexe I du présent arrêté. Les programmes des options C de la troisième épreuve et F de la quatrième épreuve figurent dans une nouvelle annexe II (1);>>.