Créé le 30 novembre 2023
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modalités de délivrance du diplôme pour les candidats des différentes voies de formation
Résumé. Les étudiants obtiennent leur diplôme selon les règles de leur école.
Les candidats de la voie scolaire, de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage sont soumis à la modalité de délivrance du diplôme mise en œuvre par l'établissement conformément à la réglementation en vigueur.