Arrêté du 9 novembre 2004

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'annexe III de l'arrêté du 5 juin 2003 susvisé est modifiée comme suit :
1. Dans la section « 2e catégorie : minéraux », la ligne suivante est ajoutée dans la rubrique « calcium » :

2. Dans la section « 2e catégorie : minéraux », la ligne suivante est ajoutée dans la rubrique « magnésium » :

3. Dans la section « 2e catégorie : minéraux », le nom de catégorie suivant est ajouté au-dessus de la mention « carbonate ferreux » : « Fer ».
4. Dans la section « 3e catégorie : acides aminés », les lignes suivantes sont ajoutées :

5. Dans la section « 4e catégorie : carnitine et taurine », la ligne suivante est ajoutée :

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

L'annexe III de l'arrêté du 5 juin 2003 susvisé est modifiée comme suit :
1. Dans la section « 2e catégorie : minéraux », la ligne suivante est ajoutée dans la rubrique « calcium » :

2. Dans la section « 2e catégorie : minéraux », la ligne suivante est ajoutée dans la rubrique « magnésium » :

3. Dans la section « 2e catégorie : minéraux », le nom de catégorie suivant est ajouté au-dessus de la mention « carbonate ferreux » : « Fer ».
4. Dans la section « 3e catégorie : acides aminés », les lignes suivantes sont ajoutées :

5. Dans la section « 4e catégorie : carnitine et taurine », la ligne suivante est ajoutée :

Historique des versions

Source : Légifrance