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Arrêté du 9 novembre 1993

FIXANT L'ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AUX INSPECTEURS DE LA JEUNESSE,DES SPORTS ET DES LOISIRS ET AUX INSPECTEURS PRINCIPAUX DE LA JEUNESSE,DES SPORTS ET DES LOISIRS

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Texte totalement abrogé

ABROGATION DE L'ARRETE DU 10-02-1975 MODIFIE.

APPLICATION DU DECRET 93776 DU 29-03-1993.

ENTREE EN VIGUEUR: 01-09-1993.

Arrêté du 9 novembre 1993

Modifié parARRETEArrêté