JORF n°0061 du 12 mars 2021

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Modification de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine pour M. AlkETBI

Résumé M. AlkETBI a le droit d'exercer en tant qu'ophtalmologue au CHU de Nice pour deux ans, s'il est inscrit à l'ordre des médecins.

Par arrêté du ministre des solidarités et de la santé en date du 9 mars 2021, l'arrêté du 19 février 2021 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France est modifié ainsi qu'il suit :
Au lieu de lire :
« M. ALKETBI (Mohamed, Khalfan, Ahmed), né le 12 juillet 1984 au Caire (Egypte), est autorisé à exercer temporairement la médecine dans la spécialité “ophtalmologie”, en qualité de praticien contractuel, au sein du service d'ophtalmologie, dirigé par le professeur Stéphanie Baillif - Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital Cimiez, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins.
Cette autorisation temporaire d'exercice, d'une durée d'une année, prendra effet à compter de la date fixée par la convention d'accueil mentionnée à l'annexe 2 de l'arrêté du 19 mars 2018 fixant la procédure de délivrance de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie et le modèle de convention d'accueil mentionnée à l'article R. 4111-35 du code de la santé publique. »,
Lire :
« M. ALKETBI (Mohamed, Khalfan, Ahmed), né le 12 juillet 1984 au Caire (Egypte), est autorisé à exercer temporairement la médecine dans la spécialité “ophtalmologie”, en qualité de praticien contractuel, au sein du service d'ophtalmologie, dirigé par le professeur Stéphanie Baillif - centre hospitalier universitaire de Nice - hôpital Cimiez, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins.
Cette autorisation temporaire d'exercice, de deux ans, prendra effet à compter de la date fixée par la convention d'accueil mentionnée à l'annexe 2 de l'arrêté du 19 mars 2018 fixant la procédure de délivrance de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie et le modèle de convention d'accueil mentionnée à l'article R. 4111-35 du code de la santé publique. »


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre des solidarités et de la santé en date du 9 mars 2021, l'arrêté du 19 février 2021 portant autorisation temporaire d'exercice de la médecine en France est modifié ainsi qu'il suit :

Au lieu de lire :

« M. ALKETBI (Mohamed, Khalfan, Ahmed), né le 12 juillet 1984 au Caire (Egypte), est autorisé à exercer temporairement la médecine dans la spécialité “ophtalmologie”, en qualité de praticien contractuel, au sein du service d'ophtalmologie, dirigé par le professeur Stéphanie Baillif - Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital Cimiez, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins.

Cette autorisation temporaire d'exercice, d'une durée d'une année, prendra effet à compter de la date fixée par la convention d'accueil mentionnée à l'annexe 2 de l'arrêté du 19 mars 2018 fixant la procédure de délivrance de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie et le modèle de convention d'accueil mentionnée à l'article R. 4111-35 du code de la santé publique. »,

Lire :

« M. ALKETBI (Mohamed, Khalfan, Ahmed), né le 12 juillet 1984 au Caire (Egypte), est autorisé à exercer temporairement la médecine dans la spécialité “ophtalmologie”, en qualité de praticien contractuel, au sein du service d'ophtalmologie, dirigé par le professeur Stéphanie Baillif - centre hospitalier universitaire de Nice - hôpital Cimiez, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins.

Cette autorisation temporaire d'exercice, de deux ans, prendra effet à compter de la date fixée par la convention d'accueil mentionnée à l'annexe 2 de l'arrêté du 19 mars 2018 fixant la procédure de délivrance de l'autorisation temporaire d'exercice de la médecine, de la chirurgie dentaire ou de la pharmacie et le modèle de convention d'accueil mentionnée à l'article R. 4111-35 du code de la santé publique. »