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Arrêté du 9 mars 2016

portant ouverture de crédits d'attributions de produits

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Ouverture de crédits pour des missions aériennes en 2015

Résumé. Un arrêté du 9 mars 2016 alloue environ 239 mille euros pour des missions aériennes en 2015.

Le secrétaire d'Etat chargé du budget,
Vu la loi n° 2001-692 du 1er août 2001 modifiée portant loi organique relative aux lois de finances, notamment son article 17 ;
Vu la loi de finances et les textes portant ouverture et annulation de crédits pour 2015 ;
Attendu qu'il a été constaté le versement dans les caisses du Trésor public d'une somme de 239 337,39 € à titre d'attributions de produits,
Arrête :

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Ouverture de crédits budgétaires pour un programme en 2015

Résumé. Un arrêté ouvre des crédits de 239 337,39 € pour l'année 2015 dans le budget d'un programme spécifique.

Sont ouverts sur 2015 des crédits pour un montant de 239 337,39 € en autorisations d'engagement et de 239 337,39 € en crédits de paiement applicables aux programmes du budget annexe mentionnés dans le tableau 1 annexé au présent arrêté.

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Ouverture de crédits budgétaires pour l'année

Résumé. Un arrêté du 9 mars 2016 ouvre des crédits pour un montant de 239 337,39 € en autorisations d'engagement et en crédits de paiement pour l'année 2015.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Autorisations et crédits pour missions aériennes

Résumé. Un tableau qui montre les autorisations et les crédits pour différentes missions aériennes.

Fait le 9 mars 2016.

Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :

Le sous-directeur,

R. Duplay

Arrêté du 9 mars 2016
Article 1
Article 2
Annexe