Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Rectification des nominations au Conseil supérieur de la fonction publique
Résumé. Un arrêté du 9 mars 2012 rectifie les nominations des membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'État, notamment pour les représentants syndicaux.
Par arrêté du ministre de la fonction publique en date du 9 mars 2012, les nominations des membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sont rectifiées ci-après.
Pour les représentants des organisations syndicales, au tableau en annexe de l'arrêté du 23 février 2012 :
I. ― La rubrique « UFFA-CFDT » est remplacée par la rubrique suivante :
II. ― La rubrique « CFTC-FAE » est remplacée par la rubrique suivante :
III. ― La rubrique « UGFF-CGT » est remplacée par la rubrique suivante :
Pour les représentants des organisations syndicales, au tableau en annexe de l'arrêté du 23 février 2012 :
I. ― La rubrique « UFFA-CFDT » est remplacée par la rubrique suivante :
| SYNDICAT | MEMBRES TITULAIRES | MEMBRES SUPPLÉANTS |
|---|---|---|
| UFFA-CFDT | Mylène JACQUOT | Claire BAUGER |
| Christophe BIGAUD | Christine FAISANDIER | |
| Louise Marie SIADOUS | François JABOEUF | |
| Frédéric MALTERRE | ||
| Laurence PICOULEAU | ||
| Véronique THYS |
| SYNDICAT | MEMBRE TITULAIRE | MEMBRES SUPPLÉANTS |
|---|---|---|
| CFTC-FAE | Denis LEFEBVRE | Michel MOREAU |
| Frédéric LE BRUCHEC |
| SYNDICAT | MEMBRES TITULAIRES | MEMBRES SUPPLÉANTS |
|---|---|---|
| UGFF-CGT | Jean-Marc CANON | Vincent BLOUET |
| Maryse PIOTROWSKI | Christine MOYSE | |
| Marie-Hélène THOMAS | Michel CAUSSEMILLE | |
| Céline VERZELETTI | ||
| Christophe GODARD | ||
| Gilles OBERRIEDER |
1 version