JORF n°73 du 27 mars 2007

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dit " stent à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « société Boston Scientific SA », le paragraphe :
« La prise en charge est assurée en cas d'insuffisance coronaire symptomatique imputable à des lésions de novo (vaisseau de référence d'un diamètre de 2,5 à 3,5 mm) des artères coronaires natives, uniquement chez certains sous-groupes de patients à hauts risques de resténose :
- patient diabétique ;
- lésion de petit vaisseau (moins de 3 mm de diamètre) ;
- lésions longues (de plus de 15 mm de long) ;
- sténose de l'interventriculaire antérieure proximale. »,
est remplacé par :
« La prise en charge est assurée en cas :

  1. d'insuffisance coronaire symptomatique imputable à des lésions de novo (vaisseau de référence d'un diamètre de 2,5 à 3,5 mm) des artères coronaires natives, uniquement chez certains sous-groupes de patients à hauts risques de resténose :
    - patient diabétique ;
    - lésion de petit vaisseau (moins de 3 mm de diamètre) ;
    - lésions longues (de plus de 15 mm de long) ;
    - sténose de l'interventriculaire antérieure proximale ;
    - occlusion coronaire totale chronique dont l'ancienneté présumée est supérieure à un mois.
  2. de resténose intrastent clinique (c'est-à-dire avec réapparition de symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère), à l'exclusion de la resténose intrastent enrobé de principe actif pharmacologiquement.
    Les lésions de vaisseau de diamètre inférieur à 2,5 mm ne sont pas une indication à l'emploi de Taxus Liberté. »

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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dit " stent à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « société Boston Scientific SA », le paragraphe :

« La prise en charge est assurée en cas d'insuffisance coronaire symptomatique imputable à des lésions de novo (vaisseau de référence d'un diamètre de 2,5 à 3,5 mm) des artères coronaires natives, uniquement chez certains sous-groupes de patients à hauts risques de resténose :

- patient diabétique ;

- lésion de petit vaisseau (moins de 3 mm de diamètre) ;

- lésions longues (de plus de 15 mm de long) ;

- sténose de l'interventriculaire antérieure proximale. »,

est remplacé par :

« La prise en charge est assurée en cas :

1. d'insuffisance coronaire symptomatique imputable à des lésions de novo (vaisseau de référence d'un diamètre de 2,5 à 3,5 mm) des artères coronaires natives, uniquement chez certains sous-groupes de patients à hauts risques de resténose :

- patient diabétique ;

- lésion de petit vaisseau (moins de 3 mm de diamètre) ;

- lésions longues (de plus de 15 mm de long) ;

- sténose de l'interventriculaire antérieure proximale ;

- occlusion coronaire totale chronique dont l'ancienneté présumée est supérieure à un mois.

2. de resténose intrastent clinique (c'est-à-dire avec réapparition de symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère), à l'exclusion de la resténose intrastent enrobé de principe actif pharmacologiquement.

Les lésions de vaisseau de diamètre inférieur à 2,5 mm ne sont pas une indication à l'emploi de Taxus Liberté. »