Arrêté du 9 mars 2007

Article 1

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Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dit " stent à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « société Boston Scientific SA », le paragraphe :
« La prise en charge est assurée en cas d'insuffisance coronaire symptomatique imputable à des lésions de novo (vaisseau de référence d'un diamètre de 2,5 à 3,5 mm) des artères coronaires natives, uniquement chez certains sous-groupes de patients à hauts risques de resténose :

  • patient diabétique ;
  • lésion de petit vaisseau (moins de 3 mm de diamètre) ;
  • lésions longues (de plus de 15 mm de long) ;
  • sténose de l'interventriculaire antérieure proximale.
»,
est remplacé par :
« La prise en charge est assurée en cas :
1. d'insuffisance coronaire symptomatique imputable à des lésions de novo (vaisseau de référence d'un diamètre de 2,5 à 3,5 mm) des artères coronaires natives, uniquement chez certains sous-groupes de patients à hauts risques de resténose :
  • patient diabétique ;
  • lésion de petit vaisseau (moins de 3 mm de diamètre) ;
  • lésions longues (de plus de 15 mm de long) ;
  • sténose de l'interventriculaire antérieure proximale ;
  • occlusion coronaire totale chronique dont l'ancienneté présumée est supérieure à un mois.

2. de resténose intrastent clinique (c'est-à-dire avec réapparition de symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère), à l'exclusion de la resténose intrastent enrobé de principe actif pharmacologiquement.
Les lésions de vaisseau de diamètre inférieur à 2,5 mm ne sont pas une indication à l'emploi de Taxus Liberté. »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, rubrique « B. - Endoprothèse coronaire dit " stent à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », dans la rubrique « société Boston Scientific SA », le paragraphe :
« La prise en charge est assurée en cas d'insuffisance coronaire symptomatique imputable à des lésions de novo (vaisseau de référence d'un diamètre de 2,5 à 3,5 mm) des artères coronaires natives, uniquement chez certains sous-groupes de patients à hauts risques de resténose :

  • patient diabétique ;
  • lésion de petit vaisseau (moins de 3 mm de diamètre) ;
  • lésions longues (de plus de 15 mm de long) ;
  • sténose de l'interventriculaire antérieure proximale.
»,
est remplacé par :
« La prise en charge est assurée en cas :
1. d'insuffisance coronaire symptomatique imputable à des lésions de novo (vaisseau de référence d'un diamètre de 2,5 à 3,5 mm) des artères coronaires natives, uniquement chez certains sous-groupes de patients à hauts risques de resténose :
  • patient diabétique ;
  • lésion de petit vaisseau (moins de 3 mm de diamètre) ;
  • lésions longues (de plus de 15 mm de long) ;
  • sténose de l'interventriculaire antérieure proximale ;
  • occlusion coronaire totale chronique dont l'ancienneté présumée est supérieure à un mois.

2. de resténose intrastent clinique (c'est-à-dire avec réapparition de symptômes ischémiques conduisant à une nouvelle revascularisation de l'artère), à l'exclusion de la resténose intrastent enrobé de principe actif pharmacologiquement.
Les lésions de vaisseau de diamètre inférieur à 2,5 mm ne sont pas une indication à l'emploi de Taxus Liberté. »

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