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Arrêté du 9 mars 2004

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 9 mars 2004, l'arrêté du 7 janvier 2004 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles au titre de l'année 2004 est modifié comme suit :
Au rang n° 16, au lieu de : « M. Gérard Durif », lire : « M. Hervé Durif ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 9 mars 2004, l'arrêté du 7 janvier 2004 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles au titre de l'année 2004 est modifié comme suit :
Au rang n° 16, au lieu de : « M. Gérard Durif », lire : « M. Hervé Durif ».

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