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Arrêté du 9 mars 1990

portant interdiction de vente de revues aux mineurs, d'exposition et de publicité par voie d'affiches

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Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 9 mars 1990, considérant le danger présenté pour la jeunesse par l'aspect et le contenu licencieux ou pornographique de la publication ci-dessous mentionnée ainsi que l'intérêt s'attachant, pour ce motif, à soustraire cette même publication de la vue des mineurs, il est interdit, sous les peines prévues au sixième alinéa de l'article 14 de la loi no 49-956 du 16 juillet 1949 modifiée, de proposer, de donner ou de vendre à des mineurs la revue intitulée:
Jeunes Mâles, éditions Roman Film Evasion, Paris.

Sont interdites sous les mêmes peines, d'une part, l'exposition de cette revue et, d'autre part, la publicité faite pour elle par voie d'affiches.

Arrêté du 9 mars 1990