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Arrêté du 9 mars 1990
portant titularisation (administration centrale)
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Par arrêté du Premier ministre et du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 9 mars 1990, M. Thiery de Bercegol (Jean-Christophe), attaché d'administration centrale stagiaire, est titularisé, à compter du 1er janvier 1990, en qualité d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire et classé au 2e échelon.
Arrêté du 9 mars 1990