JORF n°129 du 5 juin 1996

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 9 mai 1996, M. Saunier (Jean-François, Aristide,
Louis-Marie) est nommé courtier interprète et conducteur de navires à Marseille (Bouches-du-Rhône), en remplacement de M. Saunier (Robert),
démissionnaire en sa faveur.
M. Saunier (Jean-François, Aristide, Louis-Marie) est autorisé à interpréter la langue anglaise.
M. Saunier (Jean-François, Aristide, Louis-Marie) sera installé dans ses fonctions après avoir au préalable prêté serment.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme en date du 9 mai 1996, M. Saunier (Jean-François, Aristide,

Louis-Marie) est nommé courtier interprète et conducteur de navires à Marseille (Bouches-du-Rhône), en remplacement de M. Saunier (Robert),

démissionnaire en sa faveur.

M. Saunier (Jean-François, Aristide, Louis-Marie) est autorisé à interpréter la langue anglaise.

M. Saunier (Jean-François, Aristide, Louis-Marie) sera installé dans ses fonctions après avoir au préalable prêté serment.