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Arrêté du 9 mai 1995
FIXANT LA LISTE DES ASSOCIATIONS DE GESTION DE RESEAUX DE MESURE DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE AGREEES AU TITRE DE L'ART. 5 DU DECRET 90389 DU 11-05-1990 INSTITUANT UNE TAXE PARAFISCALE SUR LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE ET FIXANT LES CONDITIONS APPLICABLES AUX DEDUCTIONS AU PROFIT DE CES ASSOCIATIONS
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LISTE DES ASSOCIATIONS AGREES POUR LA PERIODE DU 01-01-1995 AU 31-12-1995.
Arrêté du 9 mai 1995