JORF n°115 du 17 mai 1995

Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 1997-1998 pour la classe de première, à compter de la rentrée de l'année scolaire 1998-1999 pour la classe terminale. Les programmes figurant dans les arrêtés du 9 mars 1982 et du 16 mars 1982 sont abrogés à l'entrée en vigueur du présent arrêté.


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Version 1

Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 1997-1998 pour la classe de première, à compter de la rentrée de l'année scolaire 1998-1999 pour la classe terminale. Les programmes figurant dans les arrêtés du 9 mars 1982 et du 16 mars 1982 sont abrogés à l'entrée en vigueur du présent arrêté.