Arrêté du 9 juin 2009

Article 2

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Article 2

Le directeur de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Metz est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 21 juin 2009

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Rôle du directeur dans l'application d'un arrêté

Résumé. Un directeur d'école d'ingénieurs est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté.

Le directeur de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Metz est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Source : Légifrance