Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Arrêté du 9 juin 1997 – Service de santé des armées
Résumé Un arrêté qui fixe les règles pour le service de santé des armées.
Mots-clés : santé armée réglementation
Direction du service de santé des armées
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0139 du 17/06/97 Page 9493 a 9517
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