JORF n°0164 du 18 juillet 2015

Par arrêté du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire en date du 9 juillet 2015, sont nommés, pour la durée du mandat restant à courir, membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant, en application de l'arrêté du 26 mai 2006 relatif à la procédure d'attribution du label « entreprise du patrimoine vivant » :

I. - Au titre de représentant des secteurs d'activité

M. Roelandts (Tanguy), titulaire, en remplacement de M. Phélippeau (Jean-Paul).
Mme Vaz (Catherine), suppléante, en remplacement de M. Barrière (Luc).

II. - Au titre de président de la commission

M. Alès (Romain), président, en remplacement de M. Phélippeau (Jean-Paul).
M. Lemercier (Denis), vice-président, en remplacement de M. Alès (Romain).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique et de la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire en date du 9 juillet 2015, sont nommés, pour la durée du mandat restant à courir, membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant, en application de l'arrêté du 26 mai 2006 relatif à la procédure d'attribution du label « entreprise du patrimoine vivant » :

I. - Au titre de représentant des secteurs d'activité

M. Roelandts (Tanguy), titulaire, en remplacement de M. Phélippeau (Jean-Paul).

Mme Vaz (Catherine), suppléante, en remplacement de M. Barrière (Luc).

II. - Au titre de président de la commission

M. Alès (Romain), président, en remplacement de M. Phélippeau (Jean-Paul).

M. Lemercier (Denis), vice-président, en remplacement de M. Alès (Romain).