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Arrêté du 9 juillet 2013

fixant le programme de langue et littérature des sections internationales britanniques et américaines au collège

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Programme de langue et littérature pour les sections internationales

Résumé. Un arrêté de 2013 fixe le programme de langue et littérature pour les sections internationales britanniques et américaines, applicable dès la rentrée scolaire.

Le ministre de l'éducation nationale,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 27 juin 2013,

Arrête :

En vigueur depuis le 26 juillet 2013

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Programme de langue et littérature pour les sections internationales

Résumé. Un arrêté du 9 juillet 2013 fixe le programme de langue et littérature pour les sections internationales britanniques et américaines, menant aux options internationales du brevet.

Le programme de langue et littérature des sections internationales britanniques et américaines conduisant aux options internationales du brevet est fixé par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 26 juillet 2013

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Entrée en vigueur des nouveaux programmes de langues internationales

Résumé. Les nouvelles règles pour les cours de langue et littérature dans les sections internationales britanniques et américaines commencent à la rentrée 2013.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014.

En vigueur depuis le 26 juillet 2013

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Exécution et publication d'un arrêté sur les programmes scolaires

Résumé. Le directeur général de l'enseignement scolaire doit appliquer cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 juillet 2013.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye

Nota. ― Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 29 août 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.

En vigueur depuis le vendredi 26 juillet 2013

Arrêté du 9 juillet 2013
Article 1
Article 2
Article 3