Article 1
Le programme de langue et littérature des sections internationales britanniques et américaines conduisant aux options internationales du brevet est fixé par l'annexe du présent arrêté.
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JORF n°0171 du 25 juillet 2013
Arrêté du 9 juillet 2013
Le ministre de l'éducation nationale,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 27 juin 2013,
Arrête :
Article 2
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014.
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Article 3
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 9 juillet 2013.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-P. Delahaye
Nota. ― Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 29 août 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.