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Arrêté du 9 juillet 2004

modifiant l'arrêté du 10 septembre 1990 modifié portant règlement d'examen du baccalauréat technologique pour la série hôtellerie

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Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation (Présentation du Code de l'éducation), notamment ses articles L. 312-10 (Encouragement de l'enseignement des langues régionales) et L. 336-1 (Objectif des formations technologiques du second degré) ;

Vu le décret n° 90-822 du 10 septembre 1990 modifié relatif au règlement général du baccalauréat technologique ;

Vu l'arrêté du 10 septembre 1990 modifié portant règlement d'examen du baccalauréat technologique ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 24 juin 2004,

Arrête :

L'arrêté du 10 septembre 1990 susvisé portant règlement d'examen du baccalauréat technologique pour la série hôtellerie est modifié de la manière suivante :
Dans l'article 5 :

  • remplacer les mots : « d'une interrogation facultative » par les mots : « d'une épreuve facultative » ;
  • supprimer : « arabe dialectal, arabe littéral, mosellan, serbocroate » ;
  • ajouter : « albanais, arabe, créole, coréen, croate, indonésien-malaysien, lituanien, macédonien, peul, serbe, slovaque, slovène, swahili, langues régionales des pays mosellans. » ;
  • supprimer le second alinéa et le remplacer par l'alinéa suivant : « Cette épreuve peut, selon le choix de la langue, faire l'objet d'une épreuve écrite de deux heures ou d'une épreuve orale de vingt minutes.
»

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2005 de l'examen du baccalauréat technologique en série hôtellerie.

Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Modification de l'art. 5 de l'arrêté susvisé.

Fait à Paris, le 9 juillet 2004.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'enseignement scolaire,

J.-P. de Gaudemar

Arrêté du 9 juillet 2004
Article 1
Article 2
Article 3