Arrêté du 9 juillet 2003

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

Est rectifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 17 mars 2003 pour les variétés Providence, Orvanta, Hamleta et Akitta :
Pour la variété Providence, dans la colonne Espèce, lire : « Betterave sucrière monogerme triploïde », au lieu de : « Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie » ;
Pour les variétés Akitta, Hamleta et Orvanta, dans la colonne Responsable du maintien, lire : « Syngenta Seeds AB (SE) », au lieu de : « Novartis Seeds AB (SE) » ;
Pour la variété Akitta, lire : « Akitta », au lieu de : « Akkita ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Est rectifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 17 mars 2003 pour les variétés Providence, Orvanta, Hamleta et Akitta :
Pour la variété Providence, dans la colonne Espèce, lire : « Betterave sucrière monogerme triploïde », au lieu de : « Betterave sucrière monogerme diploïde résistante à la rhizomanie » ;
Pour les variétés Akitta, Hamleta et Orvanta, dans la colonne Responsable du maintien, lire : « Syngenta Seeds AB (SE) », au lieu de : « Novartis Seeds AB (SE) » ;
Pour la variété Akitta, lire : « Akitta », au lieu de : « Akkita ».

Historique des versions

Source : Légifrance