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Arrêté du 9 juillet 2002

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Article 8

Le jury valide les résultats obtenus aux unités de valeur après examen de l'ensemble des notes et appréciations attribuées à chaque unité.
Le recteur délivre les attestations de réussite aux unités de valeur.
Il délivre le diplôme des métiers d'art de la régie de spectacle aux candidats ayant obtenu l'ensemble des unités de valeur constitutives du diplôme.

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Abrogé31 août 2026

Créé le 18 juillet 2002 · Abrogé le 31 août 2026

Le jury valide les résultats obtenus aux unités de valeur après examen de l'ensemble des notes et appréciations attribuées à chaque unité.
Le recteur délivre les attestations de réussite aux unités de valeur.
Il délivre le diplôme des métiers d'art de la régie de spectacle aux candidats ayant obtenu l'ensemble des unités de valeur constitutives du diplôme.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 18 juillet 2002 au dimanche 30 août 2026

Source : Légifrance