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Arrêté du 9 juillet 2002

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Article 5

La liste des unités de valeur constitutives du diplôme et requises pour sa délivrance figure en annexe V au présent arrêté.

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Abrogé31 août 2026

Créé le 18 juillet 2002 · Abrogé le 31 août 2026

La liste des unités de valeur constitutives du diplôme et requises pour sa délivrance figure en annexe V au présent arrêté.

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En vigueur du jeudi 18 juillet 2002 au dimanche 30 août 2026

Source : Légifrance