Abrogé31 août 2026
Abrogé par Arrêté du 7 août 2025 - art. 1
Créé le 18 juillet 2002 · Abrogé le 31 août 2026
La liste des unités de valeur constitutives du diplôme et requises pour sa délivrance figure en annexe V au présent arrêté.
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Arrêté du 9 juillet 2002
La liste des unités de valeur constitutives du diplôme et requises pour sa délivrance figure en annexe V au présent arrêté.
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Abrogé par Arrêté du 7 août 2025 - art. 1
Créé le 18 juillet 2002 · Abrogé le 31 août 2026
La liste des unités de valeur constitutives du diplôme et requises pour sa délivrance figure en annexe V au présent arrêté.
Abrogé depuis le lundi 31 août 2026
Abrogé parArrêté du 7 août 2025art. 1
En vigueur du jeudi 18 juillet 2002 au dimanche 30 août 2026
Source : Légifrance