JORF n°169 du 23 juillet 1992

Arrêté du 9 juillet 1992

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 9 juillet 1992, M. Scarpa (Roland) est nommé membre du conseil spécialisé pour le secteur des plantes à parfum de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales au titre de représentant du commerce, en remplacement de M. Adrian (José-Luis), démissionnaire.

Le mandat de M. Scarpa (Roland) prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur des plantes à parfum de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales.

M. SCARPA ROLAND EST NOMME MEMBRE DU CONSEIL SPECIALISE POUR LE SECTEUR DES PLANTES A PARFUM DE L'ONIPPAM AU TITRE DE REPRESENTANT DU COMMERCE,EN REMPLACEMENT DE M. ADRIAN (JOSE-LUIS),DEMISSIONNAIRE.

LE MANDAT DE M. SCARPA PRENDRA FIN EN MEME TEMPS QUE CELUI DES AUTRES MEMBRES DUDIT CONSEIL.