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Arrêté du 9 janvier 2024

JORF n°0019 du 24 janvier 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Transfert de propriété d'un bien culturel au Musée de Poitiers

Résumé Le Musée de Poitiers reçoit une ancienne tasse à vin en cadeau.

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 9 janvier 2024, la propriété du bien des collections nationales suivant :

- France, Thouars ; Tasse à vin (taste-vin) circulaire à panse arrondie au poinçon de Poitiers, et à anse formée d'un serpent stylisé enroulé sur lui-même, gravée sur la bordure extérieure « F. FOURIER » ; vers 1779-1781 ; argent ; D. : 8 cm ; acquis par achat à l'antiquaire À la Vieille Cité, Paris, en mars 1956, dépôt de l'Etat (1956), récolé-vu (2014) ; inv. : OAP 65, 956.1.1,

est transférée à la ville de Poitiers pour affectation aux collections publiques des musées de Poitiers, selon les conditions de protection prévues aux articles L. 451-3 à L. 451-8 du code du patrimoine.
Le bien dont la propriété est transférée est radié de l'inventaire du musée du Louvre, Paris, ainsi que du registre des dépôts des musées de Poitiers et sera inscrit sur l'inventaire propre des musées de Poitiers à la date de publication de l'arrêté.

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Version 1

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 9 janvier 2024, la propriété du bien des collections nationales suivant :

- France, Thouars ; Tasse à vin (taste-vin) circulaire à panse arrondie au poinçon de Poitiers, et à anse formée d'un serpent stylisé enroulé sur lui-même, gravée sur la bordure extérieure « F. FOURIER » ; vers 1779-1781 ; argent ; D. : 8 cm ; acquis par achat à l'antiquaire À la Vieille Cité, Paris, en mars 1956, dépôt de l'Etat (1956), récolé-vu (2014) ; inv. : OAP 65, 956.1.1,

est transférée à la ville de Poitiers pour affectation aux collections publiques des musées de Poitiers, selon les conditions de protection prévues aux articles L. 451-3 à L. 451-8 du code du patrimoine.

Le bien dont la propriété est transférée est radié de l'inventaire du musée du Louvre, Paris, ainsi que du registre des dépôts des musées de Poitiers et sera inscrit sur l'inventaire propre des musées de Poitiers à la date de publication de l'arrêté.