Par arrêté du ministre de la défense en date du 9 janvier 1991, l'arrêté du 21 juin 1990 portant attribution du brevet d'études militaires supérieures est modifié comme suit:

<<Le brevet d'études militaires supérieures attribué au chef de bataillon Marchand (Claude) de l'arme du génie, par arrêté du 21 juin 1990, prend effet à compter du 1er août 1989>>.