JORF n°0040 du 16 février 2021

Article 1

Article 1

Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, pour les années 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022, pour le corps des professeurs des écoles nationales supérieures d'art en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe au présent arrêté.


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Version 1

Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés, pour les années 2018, 2019, 2020, 2021 et 2022, pour le corps des professeurs des écoles nationales supérieures d'art en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe au présent arrêté.