Abrogé depuis le 2017-01-01 par [object Object]
Tableau récapitulatif des dimensions de plaques homologuées et particularités
(cotes en mm)
Plaques posées jusqu'au 30 juin 2015
Vous pouvez le consulter à l'adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20150217&numTexte=38&pageDebut=02978&pageFin=02986
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Tableau récapitulatif des dimensions de plaques homologuées et particularités
(cotes en mm)
Vous pouvez le consulter à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=RoSk8Ua8lFJWJLVDjh-XCyfJvp_yqT8SIiOnWW6Q0Fc=
2 versions
Cas général. - 1 ligne. - Avec et sans bavette
Vous pouvez consulter l'annexe à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=RoSk8Ua8lFJWJLVDjh-XCyfJvp_yqT8SIiOnWW6Q0Fc=
2 versions
Cas général. - 2 lignes. - Avec et sans bavette
Vous pouvez consulter l'annexe à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=RoSk8Ua8lFJWJLVDjh-XCyfJvp_yqT8SIiOnWW6Q0Fc=
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Abrogé depuis le 2017-01-01 par [object Object]
Plaque motocyclette. - 2 lignes. - Avec et sans bavette
Plaques posées jusqu'au 30 juin 2015
Vous pouvez consulter l'image à l'adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20150217&numTexte=38&pageDebut=02978&pageFin=02986
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Plaques véhicules à deux ou trois roues à moteur et quadricycles à moteur, non carrossés
Vous pouvez consulter l'annexe à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=RoSk8Ua8lFJWJLVDjh-XCyfJvp_yqT8SIiOnWW6Q0Fc=
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Abrogé depuis le 2017-01-01 par [object Object]
Plaque cyclomoteur. - 2 lignes. - Avec et sans bavette
Plaques posées jusqu'au 30 juin 2015
Vous pouvez consulter l'image à l'adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20150217&numTexte=38&pageDebut=02978&pageFin=02986
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Abrogé depuis le 2017-01-01 par [object Object]
Logo
Plaques posées jusqu'au 30 juin 2015
Logo. - Cas général
Vous pouvez consulter l'image à l'adresse suivante :
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20150217&numTexte=38&pageDebut=02978&pageFin=02986
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Logo
Logo. - Cas général
Vous pouvez consulter l'annexe à l'adresse suivante :
https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=bKFLVheHnrHOz1NUUFYoyWa_CQC4YP_ldt-PfeHI3C0=
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Le numéro d'immatriculation est reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères blancs sur fond rouge. La date de fin de validité de l'usage "véhicule en transit temporaire" et "véhicule importé en transit" (mm/aa) est reproduite dans la partie utile de la plaque, à l'extrémité droite de celle-ci et en caractères blancs sur fond rouge.
Séries CMD, CD
Le numéro d'immatriculation est reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères orangés sur fond vert jaspe.
Séries C et K
Le numéro d'immatriculation est reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères blancs sur fond vert jaspe.
Cas particulier
Lorsque le numéro d'immatriculation CMD, CD, C ou K sera complété par l'apposition à droite du dernier groupe de chiffres de la lettre Z ou de la lettre X, le numéro d'immatriculation est reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères blancs sur fond vert jaspe.
Le numéro d'immatriculation peut être reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères blancs sur fond noir.
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