JORF n°46 du 23 février 2006

Article 6

Article 6

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, rubrique E (Prothèse respiratoire pour trachéostomie), section 5, sous-section 2 (Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire), paragraphe 4 (Ensembles ou kits), après le code 2406367, est ajouté le produit suivant :


Historique des versions

Version 1

Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, rubrique E (Prothèse respiratoire pour trachéostomie), section 5, sous-section 2 (Prothèse respiratoire et phonatoire à usage unique pour laryngectomisés totaux porteurs ou non d'implant phonatoire), paragraphe 4 (Ensembles ou kits), après le code 2406367, est ajouté le produit suivant :