Art. 6. - Les dispositions de la deuxième partie de la Nomenclature générale des actes professionnels sont modifiées comme suit :

Au titre Ier (Actes de traitement des lésions traumatiques) :

Au chapitre Ier (Fractures), article 4 (Traitement sanglant d'une fracture ouverte récente), supprimer l'inscription : « (KCC : voir article 3 avec 50 % de supplément, quelle que soit la fracture) ».

Au chapitre II (Luxations), compléter le titre de l'article 5 : « (Lésion associant la luxation et la fracture d'une épiphyse) » par les termes « : KCC en cas de traitement par voie sanglante ».

Au titre III (Actes portant sur la tête) :

Au chapitre Ier (Crâne et encéphale), article 2 (Traitement neurochirurgical des affections intracrâniennes), 8. Dérivation du liquide céphalo-rachidien, substituer la lettre clé KCC à la lettre clé KC dans l'inscription relative à la dérivation interne (Torkildsen, intubation aqueducale).

Au chapitre II (Orbite, oeil), article 4 (Chirurgie de la conjonctive et du segment antérieur du globe), substituer la lettre clé KCC à la lettre clé KC dans les inscriptions relatives au recouvrement conjonctival, à l'ablation chirurgicale simple dans le traitement du ptérygion et au traitement chirurgical d'herpès cornéen ou d'ulcère infectieux.

Au chapitre V (Bouche, pharynx), article 3 (Plancher de la bouche), substituer la lettre clé KCC à la lettre clé KC dans l'inscription relative à l'excision par voie buccale d'un kyste du plancher de la bouche.

Au titre VII (Actes portant sur le thorax) :

Au chapitre IV (Médiastin), après l'inscription concernant le traitement de l'atrésie oesophagienne chez le nouveau-né, ajouter l'inscription ci-dessous :

« Toutes sections, sutures, anastomoses portant sur les gros vaisseaux intrathoraciques pour lésions acquises ou congénitales .................... 250 KCC 130. »

Au chapitre V (Coeur, péricarde), article 2 (Autres enregistrements cardiaques), remplacer les dispositions relatives à l'enregistrement d'un phonomécanogramme par les dispositions ci-dessous :

« Enregistrement d'un phonomécanogramme sur enregistreur d'au moins quatre pistes comportant une dérivation électrocardiographique de référence, l'enregistrement du son d'au moins cinq foyers en basse, moyenne et haute fréquence, l'enregistrement d'au moins trois courbes mécanographiques, l'établissement d'un compte rendu détaillé .................... 20. »

Au titre IX (Appareil urinaire) :

Au chapitre Ier (Endoscopie), remplacer les inscriptions relatives à la mise en place d'une sonde urétérale, aux interventions endoscopiques et à l'ablation d'un tuteur endo-urétéral par les inscriptions suivantes :

« Mise en place d'une sonde urétérale pour investigation ou drainage :

« Cathétérisme unilatéral :

« Chez la femme .................... 20.

« Chez l'homme et l'enfant .................... 30.

« Cathétérisme bilatéral :

« Chez la femme .................... 30.

« Chez l'homme et l'enfant .................... 40.

« Interventions endoscopiques (sauf exceptions ci-après) :

« Chez la femme .................... 40.

« Chez l'homme et l'enfant .................... 50.

« Ablation d'un tuteur endo-urétéral double crosse :

« Chez la femme .................... 10.

« Chez l'homme et l'enfant .................... 20. »

(La suite sans changement.)

Au chapitre V (Vessie), dans l'inscription concernant la taille vésicale pour curiethérapie, supprimer le coefficient 25 indiquant l'anesthésie-réanimation.

Au chapitre V (Vessie), ajouter in fine les inscriptions suivantes :

« Etude urodynamique du bas appareil urinaire : enregistrement des pressions vésicales de remplissage et de miction, enregistrement de la poussée abdominale, débitmétrie .................... 40.

« Même étude avec électromyographie .................... 50.

« La débitmétrie mictionnelle effectuée isolément ne peut donner lieu à cotation. »

Au chapitre VI (Urètre), substituer la lettre clé KCC à la lettre clé KC dans les inscriptions relatives à l'urétrotomie interne et à l'urétrotomie externe ou urétrostomie.

Au titre XII (Actes portant sur le membre inférieur), chapitre II (Pied), article 2 (Autres actes portant sur le pied), dans l'inscription concernant la suture d'un ligament tibio-tarsien ou sous-astragalien, supprimer le coefficient 25 indiquant l'anesthésie-réanimation.