JORF n°45 du 22 février 1990

Arrêté du 9 février 1990

Par arrêté du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale en date du 9 février 1990, sont nommés, en qualité de membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général:

Personne qualifiée

Suppléant: M. Cahuzac (Jean-Louis), directeur de la caisse régionale d'assurance maladie d'Aquitaine à Bordeaux, en remplacement de M. Denis (Jean-Marie).

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Représentant du Centre national d'études supérieures

de sécurité sociale

Titulaire: M. d'Haene (Yannick), directeur du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale, en remplacement de M. Nicolle (Michel).

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Représentant de l'association des anciens élèves

du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale

Suppléant: M. Gilmant (Gérard), directeur de l'union de recouvrement de la Seine-Maritime à Rouen, en remplacement de M. d'Haene (Yannick).
Le mandat des membres désignés au présent arrêté prendra fin le 10 octobre 1992.
Le secrétariat de la commission est assuré par M. Allard (Maurice),
fonctionnaire à la direction de la sécurité sociale, en remplacement de Mme Benyamina (Colette).

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NOMINATION DE MEMBRE EN QUALITE DE:

PERSONNE QUALIFIEE: M. CAHUZAC JEAN-LOUIS (SUPPLEANT),EN REMPLACEMENT DE M. DENIS (JEAN-MARIE).

REPRESENTANT DU CNESSS: M. D'HAENE YANNICK (TITULAIRE),EN REMPLACEMENT DE M. NICOLLE MICHEL.

REPRESENTANT DE L'ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES DU CNESSS: M. GILMANT GERARD (SUPPLEANT),EN REMPLACEMENT DE MME. BENYAMINA COLETTE.

FIN DE MANDAT: 10-10-1992.

LE SECRETARIAT DE LA COMMISSION EST ASSURE PAR M. ALLARD MAURICE,EN REMPLACEMENT DE MME. BENYAMINA COLETTE.