| Le bâtiment a obtenu un agrément Titre V « opération » (indiquer OUI ou NON) | |
| Cohérence entre l'agrément ministériel et le récapitulatif standardisé d'étude énergétique et environnementale (indiquer OUI ou NON) |
| Le bâtiment a obtenu un agrément Titre V « réseau » (indiquer OUI ou NON) | |
| Cohérence entre l'agrément ministériel et le récapitulatif standardisé d'étude énergétique et environnementale (indiquer OUI ou NON) |
| Le bâtiment a obtenu un agrément Titre V « système » (indiquer OUI ou NON) | |
| Cohérence entre l'agrément ministériel et le récapitulatif standardisé d'étude énergétique et environnementale (indiquer OUI ou NON) |
La personne ayant réalisé l'attestation :
Le :
Signature :
1 version