JORF n°0293 du 18 décembre 2009

Par arrêté du haut-commissaire à la jeunesse en date du 9 décembre 2009, l'agrément au titre du volontariat associatif de la fédération d'associations L'Arche en France, dont le siège social est situé 39, rue Olivier-de-Serres, 75015 Paris, numéro SIREN 389 109 836, est modifié à compter du 1er janvier 2010 et jusqu'au 14 novembre 2010.
L'arrêté est consultable auprès du service du haut-commissaire à la jeunesse, direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.


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Version 1

Par arrêté du haut-commissaire à la jeunesse en date du 9 décembre 2009, l'agrément au titre du volontariat associatif de la fédération d'associations L'Arche en France, dont le siège social est situé 39, rue Olivier-de-Serres, 75015 Paris, numéro SIREN 389 109 836, est modifié à compter du 1er janvier 2010 et jusqu'au 14 novembre 2010.

L'arrêté est consultable auprès du service du haut-commissaire à la jeunesse, direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.