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Arrêté du 9 décembre 2005

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Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 9 décembre 2005, l'arrêté du 12 octobre 2005 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique est complété comme suit :

En qualité de représentants des collectivités territoriales

M. Massip (Raymond), vice-président du conseil général de Tarn-et-Garonne ; suppléant : M. Bollon (Jean), vice-président du conseil général de la Savoie, représentant les départements.
M. Blusseau (Jean-Daniel), adjoint au maire de Poitiers ; suppléant : M. Eidelstein (Claude), maire de Chasseneuil-du-Poitou, représentant les communes.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 9 décembre 2005, l'arrêté du 12 octobre 2005 portant nomination au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique est complété comme suit :

En qualité de représentants des collectivités territoriales

M. Massip (Raymond), vice-président du conseil général de Tarn-et-Garonne ; suppléant : M. Bollon (Jean), vice-président du conseil général de la Savoie, représentant les départements.
M. Blusseau (Jean-Daniel), adjoint au maire de Poitiers ; suppléant : M. Eidelstein (Claude), maire de Chasseneuil-du-Poitou, représentant les communes.

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