JORF n°6 du 8 janvier 2004

Page de couverture

Sous « Etats membres », après : « Royaume-Uni », remplacer : « République fédérale de Yougoslavie » par : « Serbie et Monténégro ».
Biffer à la fin : « République de Yougoslavie » et ajouter : « et » avant « Turquie ».

Sommaire

Ajouter :
4.5. Utilisation des citernes à déchets opérant sous vide.
4.5.1. Utilisation.
4.5.2. Service.
6.10. Prescriptions relatives à la construction, aux équipements, à l'agrément de type, aux contrôles et aux marquages des citernes à déchets opérant sous vide.
6.10.1. Généralités.
6.10.2. Construction.
6.10.3. Equipements.
6.10.4. Contrôles.
Modifier :
Partie 6 titre, remplacer : « , des citernes mobiles ... de fibres » par : « et des citernes ».


Historique des versions

Version 1

Page de couverture

Sous « Etats membres », après : « Royaume-Uni », remplacer : « République fédérale de Yougoslavie » par : « Serbie et Monténégro ».

Biffer à la fin : « République de Yougoslavie » et ajouter : « et » avant « Turquie ».

Sommaire

Ajouter :

4.5. Utilisation des citernes à déchets opérant sous vide.

4.5.1. Utilisation.

4.5.2. Service.

6.10. Prescriptions relatives à la construction, aux équipements, à l'agrément de type, aux contrôles et aux marquages des citernes à déchets opérant sous vide.

6.10.1. Généralités.

6.10.2. Construction.

6.10.3. Equipements.

6.10.4. Contrôles.

Modifier :

Partie 6 titre, remplacer : « , des citernes mobiles ... de fibres » par : « et des citernes ».