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Arrêté du 9 décembre 1991

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JORF n°291 du 14 décembre 1991

Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre, à l'article 10, sous-direction des bureaux du cabinet:
Au lieu de &lt;<m. jacques="" andreu,="" administrateur="" civil="" hors="" classe="">&gt;, lire &lt;<m. guy="" touzard,="" administrateur="" civil="">&gt;.
II. - Au titre III, Etat-major des armées, à l'article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe 1, Direction du service de santé des armées, tableau:

  1. Après &lt;<m. le="" général="" inspecteur="" jean="" bladé,="" directeur="">&gt;, ajouter
    a) Colonne Titulaires de la délégation:
    &lt;<m. le="" pharmacien="" chimiste="" général="" inspecteur="" jean="" meunier,="" sous-direction="" etudes,="" planification,="" gestion.="">&gt; Colonne Nature de la délégation: &lt;<dans la="" limite="" de="" ses="" attributions.="">&gt; b) Colonne Titulaires de la délégation: &lt;<m. le="" médecin-chef="" des="" services="" de="" classe="" normale="" andré="" pasturel,="" sous-direction="" hôpitaux.="">&gt; Colonne Nature de la délégation: &lt;<dans la="" limite="" de="" ses="" attributions.="">&gt; 2. Au lieu de: &lt;<m. le="" médecin="" général="" pierre="" metges,="" sous-direction="" personnel="">&gt;, lire: &lt;<m. le="" médecin="" général="" pierre="" metges,="" sous-direction="" ressources="" humaines.="">&gt; III. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 18, paragraphe 1, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
  2. Au B Etat-major de la marine a) Au lieu de: &lt;<m. le="" contre-amiral="" marcel="" cicle,="" sous-chef="" d'état-major="" opérations="">&gt;, lire: &lt;<m. le="" contre-amiral="" françois="" dupont-nivet,="" sous-chef="" d'état-major="" opérations.="">&gt; b) Au lieu de &lt;<m. le="" contre-amiral="" jean-charles="" lefébvre="">&gt;, lire &lt;<m. le="" vice-amiral="" jean-charles="" lefébvre.="">&gt; 2. Au C, Etat-major de l'armée de l'air:
    a) Au lieu de: &lt;<m. le="" général="" françois="" vallat,="" major="" de="" l'armée="" l'air="">&gt;, lire: &lt;<m. le="" général="" alain="" dumas,="" major="" de="" l'armée="" l'air.="">&gt; b) Au lieu de: &lt;<m. le="" général="" alain="" dumas,="" sous-chef="" d'état-major="" plans="" finances="">&gt;, lire: &lt;<m. le="" général="" michel="" courtet,="" sous-chef="" d'état-major="" plans="" finances="">&gt;.</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>

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Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 17 mai 1991 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre, à l'article 10, sous-direction des bureaux du cabinet:

Au lieu de <<M. Jacques Andreu, administrateur civil hors classe>>, lire <<M. Guy Touzard, administrateur civil>>.

II. - Au titre III, Etat-major des armées, à l'article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe 1, Direction du service de santé des armées, tableau:

1. Après <<M. le général inspecteur Jean Bladé, directeur>>, ajouter

a) Colonne Titulaires de la délégation:

<<M. le pharmacien chimiste général inspecteur Jean Meunier, sous-direction Etudes, planification, gestion.>> Colonne Nature de la délégation: <<Dans la limite de ses attributions.>> b) Colonne Titulaires de la délégation: <<M. le médecin-chef des services de classe normale André Pasturel, sous-direction Hôpitaux.>> Colonne Nature de la délégation: <<Dans la limite de ses attributions.>> 2. Au lieu de: <<M. le médecin général Pierre Metges, sous-direction Personnel>>, lire: <<M. le médecin général Pierre Metges, sous-direction Ressources humaines.>> III. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 18, paragraphe 1, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

1. Au B Etat-major de la marine a) Au lieu de: <<M. le contre-amiral Marcel Le Cicle, sous-chef d'état-major Opérations>>, lire: <<M. le contre-amiral François Dupont-Nivet, sous-chef d'état-major Opérations.>> b) Au lieu de <<M. le contre-amiral Jean-Charles Lefébvre>>, lire <<M. le vice-amiral Jean-Charles Lefébvre.>> 2. Au C, Etat-major de l'armée de l'air:

a) Au lieu de: <<M. le général François Vallat, major général de l'armée de l'air>>, lire: <<M. le général Alain Dumas, major général de l'armée de l'air.>> b) Au lieu de: <<M. le général Alain Dumas, sous-chef d'état-major Plans finances>>, lire: <<M. le général Michel Courtet, sous-chef d'état-major Plans finances>>.