Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un Arrêté concernant la reconnaissance d'une organisation de producteurs
Résumé La SARL LOIRE EUROPE est officiellement reconnue comme producteur de fruits et légumes dans sa région.
L'arrêté du 26 octobre 2000 susvisé est ainsi modifié :
La reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs est accordée à la SARL LOIRE EUROPE dont le siège social est situé à LES SORINIERES (Loire-Atlantique), sous le numéro 44 FL 2322, dans le secteur des fruits et légumes, sur la zone sur laquelle opèrent les membres de l'organisation de producteurs.
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