JORF n°92 du 18 avril 2004

Article 3

Article 3

Par dérogation à l'article 37 de l'arrêté du 1er décembre 1959, 91 véhicules de la section Sport Loisir sont autorisés à prendre le départ toutes les 30 secondes.


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Version 1

Par dérogation à l'article 37 de l'arrêté du 1er décembre 1959, 91 véhicules de la section Sport Loisir sont autorisés à prendre le départ toutes les 30 secondes.