JORF n°99 du 26 avril 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 9 avril 1996, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Ile-de-France :
Titulaire : M. Levaux (Philippe), en remplacement de M. Chalandon (Henri) ; Suppléant : M. Goguet (Marc), en remplacement de M. Baudy de Geyer d'Orth (Jacques).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 9 avril 1996, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Ile-de-France :

Titulaire : M. Levaux (Philippe), en remplacement de M. Chalandon (Henri) ; Suppléant : M. Goguet (Marc), en remplacement de M. Baudy de Geyer d'Orth (Jacques).