JORF n°99 du 26 avril 1996

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 9 avril 1996, M.
Crouvezier (Yves) est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers (industries textiles), en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Larger (Antoine).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 9 avril 1996, M.

Crouvezier (Yves) est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers (industries textiles), en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Larger (Antoine).