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Arrêté du 9 août 2024

fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

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Mise à jour des emplois d'ingénieurs en chef

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des postes d'ingénieurs en chef des travaux publics de l'État.

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,

Vu le décret du 30 mai 2005 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe et du deuxième groupe ;

Vu l'arrêté du 16 mars 2009 fixant le nombre d'emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe et du deuxième groupe ;

Vu l'arrêté du 30 mars 2020 (Arrêté du 30 mars 2020 sur le détachement des ingénieurs) fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire,

Arrête :

En vigueur depuis le 16 août 2024

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Remplacement des annexes de l'arrêté du 30 mars 2020

Résumé. La liste des emplois d'ingénieurs en chef des travaux publics de l'État dans ce ministère a été mise à jour.

Les annexes de l'arrêté du 30 mars 2020 susvisé (Arrêté du 30 mars 2020 sur le détachement des ingénieurs) fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

En vigueur depuis le 16 août 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel de la France

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des consignes de style pour les articles modifiant d'autres textes

Résumé. Un arrêté du 9 août 2024 met à jour les règles pour écrire les titres et résumés des articles qui modifient d'autres textes.
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Modification des consignes de style pour les articles réglementaires

Résumé. Un arrêté du 9 août 2024 met à jour les règles pour écrire les titres et résumés des articles sur les changements de lois.
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Modification des postes de détachement en outre-mer

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des postes pour le détachement d'ingénieurs en chef dans les services d'outre-mer.
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Modification des consignes de style pour les articles principaux

Résumé. Un arrêté du 9 août 2024 change les règles pour écrire les titres et résumés des articles officiels.

Fait le 9 août 2024.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice adjointe des ressources humaines,

C. Tranchant

En vigueur depuis le vendredi 16 août 2024

Arrêté du 9 août 2024
Article 1
Article 2
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe