JORF n°0193 du 14 août 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes relatives à la biologie médicale, à l'hôpital, au médecin de ville et à la radiologie

Résumé Les règles pour la biologie médicale, les hôpitaux, les médecins de ville et la radiologie ont changé et peuvent être vues en ligne.

Les annexes 3 mentionnées au III de l'article 5 des arrêtés du 11 août 2021 susvisés sont modifiées par le présent arrêté et peuvent être consultées, dans leur nouvelle rédaction, sur le site internet de l'Agence du numérique en santé aux adresses suivantes :

- https://esante.gouv.fr/segur/biologie-medicale ;
- https://esante.gouv.fr/segur/hopital ;
- https://esante.gouv.fr/segur/medecin-de-ville ;
- https://esante.gouv.fr/segur/radiologie.


Historique des versions

Version 1

Les annexes 3 mentionnées au III de l'article 5 des arrêtés du 11 août 2021 susvisés sont modifiées par le présent arrêté et peuvent être consultées, dans leur nouvelle rédaction, sur le site internet de l'Agence du numérique en santé aux adresses suivantes :

- https://esante.gouv.fr/segur/biologie-medicale ;

- https://esante.gouv.fr/segur/hopital ;

- https://esante.gouv.fr/segur/medecin-de-ville ;

- https://esante.gouv.fr/segur/radiologie.