JORF n°214 du 15 septembre 2000

IX. - Association nîmoise des amis et des parents de personnes handicapées mentales (ANAPI), CAT, CEMA, FDT, foyer d'hébergement (30900 Nîmes)

Accord d'entreprise du 21 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.


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Version 1

IX. - Association nîmoise des amis et des parents de personnes handicapées mentales (ANAPI), CAT, CEMA, FDT, foyer d'hébergement (30900 Nîmes)

Accord d'entreprise du 21 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.