JORF n°214 du 15 septembre 2000

III. - Association Notre-Dame-de-Joye

institut médico-professionnel Les Amis de Karen (75014 Paris).

Accord d'établissement du 28 décembre 1999, avenant no 1 du 30 mars 2000 et avenant no 2 du 11 mai 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.


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Version 1

III. - Association Notre-Dame-de-Joye

institut médico-professionnel Les Amis de Karen (75014 Paris).

Accord d'établissement du 28 décembre 1999, avenant no 1 du 30 mars 2000 et avenant no 2 du 11 mai 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.