JORF n°214 du 15 septembre 2000

XVII. - Maison d'enfants à caractère social Quenessen, gérée par l'association L'Essor à Paris et par la Compagnie des filles de la charité, à Paris (92200 Neuilly)

Accord d'établissement du 23 novembre 1999 et avenant non daté relatifs à la réduction du temps de travail.


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Version 1

XVII. - Maison d'enfants à caractère social Quenessen, gérée par l'association L'Essor à Paris et par la Compagnie des filles de la charité, à Paris (92200 Neuilly)

Accord d'établissement du 23 novembre 1999 et avenant non daté relatifs à la réduction du temps de travail.